André Fourès

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De: Fourès (André)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2015-08-31"
JORFTEXT000030906921(source JORF)
cessation de fonction
18 Juillet 201518/07/2015
De: Fourès (André)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
le commissaire général de 1re classe (2e section)
titulaire, et le contre-amiral (2e section) de
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000027655246(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Fourès (André)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
du général de brigade (2e section) Hubert de Labretoigne du Mazel
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2013-08-31"
JORFTEXT000027655246(source JORF)
cessation de fonction
04 Juillet 201304/07/2013
De: Fourès (André, Louis)
commissaire général de 1re classe. Officier du 14 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-07-14"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
promotion
09 Novembre 201209/11/2012
De: Fourès (André)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 précité
le commissaire général de 1re classe
titulaire, et le contre-amiral (2e section) de
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2011-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000024490642(source JORF)
nomination
23 Août 201123/08/2011
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour le corps des commissaires de la marine ainsi que les officiers sous contrats et les volontaires officiers aspirants qui y sont rattachés
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes de gestion et d'administration relatifs à la situation individuelle de certains militaires d'active et de réserve
2
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023281084(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour les actes intéressant la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
I. ― Direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023281084(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Foures (André)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
le commissaire général de 1re classe
suppléant du commissaire général de 1re classe (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2010-08-10"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000022900062(source JORF)
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour le corps des commissaires de la marine ainsi que les officiers sous contrats et les volontaires officiers aspirants qui y sont rattachés
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes de gestion et d'administration relatifs à la situation individuelle de certains militaires d'active et de réserve
2
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
B. ― Pièces intéressant la marine
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour les actes intéressant la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
I. - Direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans le cadre de la conduite du changement
dans la limite des attributions du service du commissariat des armées et de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022424572(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour le corps des commissaires de la marine ainsi que les officiers sous contrats et les volontaires officiers aspirants qui y sont rattachés
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes de gestion et d'administration relatifs à la situation individuelle de certains militaires d'active et de réserve
2
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
B. ― Pièces intéressant la marine
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour les actes intéressant la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
I. - Direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint au directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans le cadre de la conduite du changement
dans la limite des attributions du service du commissariat des armées et de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021696591(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour le corps des commissaires de la marine ainsi que les officiers sous contrats et les volontaires officiers aspirants qui y sont rattachés
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes de gestion et d'administration relatifs à la situation individuelle de certains militaires d'active et de réserve
5
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021696578(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
B. ― Pièces intéressant la marine
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021696578(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: André Fourès
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour les actes intéressant la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
I. ― Direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021696578(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: Fourès (André, Louis)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
adjoint au directeur central du service du commissariat des armées, chef de service
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Fourès (André, Louis)
Commissaire général de 2e classe
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="2008-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000019502318(source JORF)
promotion
20 Septembre 200820/09/2008
De: Fourès (André, Louis)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 14 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000019140469(source JORF)
promotion
08 Juillet 200808/07/2008
De: Fourès (André, Louis)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur adjoint du commissariat de la marine
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000018831670(source JORF)
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: André Fourès
Commissaire général de la marine
directeur du commissariat de la marine à Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres des fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cent fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Commissariat de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000605497(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200629/09/2006
De: Fourès (André, Louis)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 5 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000785634(source JORF)
promotion
04 Mai 200504/05/2005
De: Fourès (André)
Commissaire en chef de 1re classe
sous-directeur personnel à la direction centrale du commissariat de la marine, examinateur pour l'épreuve de synthèse de dossier
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2002 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2002 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000777386(source JORF)
composition
29 Mars 200229/03/2002
De: Fourès (André)
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 44 du décret no 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et les articles 6 du décret no 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et du décret no 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
Commission de dispense de diplômes du concours de recrutement externe d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000391119(source JORF)
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Foures (André, Louis)
commissaire en chef de 1re classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Foures (André)
Commissaire en chef de 1re classe
sous-directeur personnel à la direction centrale du commissariat de la marine, examinateur pour l'épreuve de synthèse de dossier
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000760514(source JORF)
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Fourès (André, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000736628(source JORF)
nomination
13 Octobre 199513/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.